Rabat : présentation de l’ouvrage « la Condition juridique des Marocains résidant à l’étranger »

vendredi, 11 mai 2018

La Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Rabat-Agdal de l’Université Mohammed V et le Conseil de la communauté marocaine à l’étranger (CCME) organisent, le mardi 15 mai 2018 à partir de 15 h au siège de la Faculté, une cérémonie de présentation de l’ouvrage réalisé par le conseil sur « La Condition juridique des Marocains résidant à l’étranger ».

L’ouvrage documentaire conçu et cordonné par M. Mohammed Benyahya, professeur à l’Université Mohammed V de Rabat et préfacé par M. Abdellah Boussouf, Secrétaire général du CCME, comprend cinq tomes : Droit interne et Droit international (600 pages) ;Conventions et accords bilatéraux en matière d’encouragement et de protection mutuels des investissements (496 pages) ; Conventions et accords bilatéraux tendant à éviter la double imposition et à prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôt sur le revenu (en deux parties de 516 et 532 pages) ; Conventions et accords bilatéraux en matière de coopération judiciaire (640 pages) ; Conventions et accords bilatéraux en matière d’emploi, de sécurité sociale et dans divers domaines (462 pages).

L’objectif de cet ouvrage documentaire juridique est de permettre aussi bien aux Marocains résidant à l’étranger qu’aux différentes institutions, autorités publiques et acteurs concernés par la question de l’émigration, de connaître le cadre juridique national, international et conventionnel régissant la condition de cette importante composante de la Nation marocaine, qui contribue substantiellement et activement au développement de la patrie.

La rencontre connaitra notamment la participation d’enseignants-chercheurs, responsables administratifs, membres et cadres du CCME, représentants des Marocains du monde et de doctorants.

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